Vous trouverez ci-dessous deux solutions pour le Modèle de Contrat d’Expatriation. Vous avez la possibilité d’élaborer votre contrat en ligne ou de télécharger un exemple de document afin de l’ajuster à vos exigences : Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat d’Expatriation. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations. Contrat d’Expatriation 1. Informations des Parties 2. Objet du Contrat 3. Description des Missions 4. Rémunération et Avantages 5. Durée du Contrat 6. Obligations de l’Employeur 7. Obligations de l’Employé 8. Conditions de Résiliation 9. Clauses de Confidentialité 10. Résolution des Conflits 11. Coordonnées de Contact 12. Déclarations et Signatures Voici deux exemples de Contrat d’Expatriation Modèle. Ces modèles ont été conçus à partir de sources fiables et peuvent vous être utiles pour rédiger votre propre contrat :
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[Nom de l’employeur]
[Adresse de l’employeur]
[Numéro de téléphone de l’employeur]
[Adresse e-mail de l’employeur]
[Nom et prénom de l’employé]
[Adresse de l’employé]
[Numéro de téléphone de l’employé]
Le présent contrat a pour objet de définir les conditions de l’expatriation de l’Employé pour exercer ses fonctions au sein de [Nom de la filiale ou société à l’étranger].
La durée de l’expatriation est fixée à [durée précise], commençant le [date de début] et se terminant le [date de fin].
L’Employé percevra une rémunération nette de [montant] par mois, en plus des éventuels avantages prévus par le contrat.
L’Employé bénéficiera des avantages suivants durant son expatriation : [Détails des avantages, tels que logement, transport, etc.].
L’Employé s’engage à respecter les lois et règlements en vigueur dans le pays d’expatriation et à adopter une conduite conforme aux valeurs de l’entreprise.
À l’issue de la période d’expatriation, l’Employé sera réintégré à son poste au sein de l’Employeur ou dans un poste équivalent si cela est nécessaire.
[Signature de l’Employeur]
[Nom de l’employeur]
[Nom de l’employeur]
[Adresse de l’employeur]
[Numéro de téléphone de l’employeur]
[Adresse e-mail de l’employeur]
[Nom et prénom de l’employé]
[Adresse de l’employé]
[Numéro de téléphone de l’employé]
L’Employé confirme sa volonté de s’expatrier à [Nom de la filiale ou société à l’étranger] pour la durée convenue. Cette demande réaffirme l’engagement à respecter les conditions initialement établies.
L’Employé demandera un ajustement de la rémunération en fonction du coût de la vie dans le pays d’accueil et en considération d’éventuelles primes pour le risque d’expatriation.
Il est essentiel que l’Employé fournisse régulièrement des rapports sur son adaptation et son intégration au sein de l’équipe à l’étranger.
En cas de satisfaction des deux parties, il sera possible d’envisager une prolongation du contrat d’expatriation, sous réserve d’une évaluation positive.
[Signature de l’Employeur]
[Nom de l’employeur]
