Modèle Contrat Andorre

Vous trouverez ci-dessous deux alternatives pour le Modèle de Contrat Andorre. Vous avez la possibilité de rédiger votre contrat en ligne ou de télécharger un exemple que vous pourrez modifier selon vos exigences :

Rédiger en ligne Ouvrir un Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat Andorre. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Modèle de Contrat Andorre

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Services

4. Tarif et Conditions de Paiement

5. Durée du Contrat

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité et Protection des Données

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Voici deux exemples de Modèle de Contrat Andorre. Ces documents ont été créés à partir de sources fiables et peuvent vous aider dans l’élaboration de votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle Contrat Andorre (1)
Entre :
[Nom de l’entreprise ou de l’individu]
[Adresse complète]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom du partenaire ou de l’entité]
[Adresse du partenaire]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de collaboration


Cher(ère) [Nom du partenaire],
Par la présente, nous souhaitons établir un contrat de collaboration entre notre entité et la vôtre. Ce contrat a pour but de formaliser notre partenariat dans le cadre de [préciser le type de collaboration, par exemple : fourniture de services, distribution de produits, etc.].
Conditions de la collaboration :
1. Objet du contrat : [description détaillée de l’objet].
2. Durée : Le contrat prendra effet à compter du [date de début] pour une durée de [durée].
3. Obligations : [énoncer les obligations des deux parties].
4. Rémunération : [détails concernant le paiement, modalités de facturation, etc.].
Confidentialité :
Les deux parties s’engagent à maintenir la confidentialité des informations échangées durant la collaboration.
Résiliation :
Chacune des parties peut résilier le contrat par écrit sous réserve d’un préavis de [préciser la durée du préavis].
Nous vous remercions de bien vouloir étudier ce projet de contrat et de revenir vers nous avec vos commentaires ou votre accord. Dans l’attente de votre réponse, nous restons à votre disposition pour toute question.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’Expéditeur]


Annexes :
  • Conditions générales de vente
  • Document d’identité des parties
Modèle Contrat Andorre (2)
Entre :
[Nom de l’entreprise ou de l’individu]
[Adresse complète]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom du partenaire ou de l’entité]
[Adresse du partenaire]
[Ville], [Date]
Objet : Modification du contrat de collaboration


Cher(ère) [Nom du partenaire],
Suite à notre collaboration établie par le contrat signé le [date de début], nous souhaitons apporter quelques modifications nécessaires pour mieux répondre à nos besoins respectifs.
Modifications proposées :
1. Modification de la durée : [préciser les nouvelles dates].
2. Ajustement de la rémunération : [détails des ajustements].
3. Changements dans les obligations : [décrire les changements spécifiques].
Nous croyons que ces ajustements rendront notre partenariat encore plus fructueux et nous attendons votre retour pour finaliser ces modifications.
Nous vous remercions pour votre compréhension et votre coopération. En espérant une réponse rapide de votre part.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’Expéditeur]


Annexes :
  • Copie du contrat précédent
  • Justificatif de modifications

Modèle Contrat Andorre