Vous trouverez ci-dessous deux solutions pour le Modèle de Contrat CDD Accroissement Temporaire d’Activité. Vous avez la possibilité de générer votre contrat en ligne ou de télécharger un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos besoins : Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat CDD Accroissement Temporaire d’Activité. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations. Contrat CDD Accroissement Temporaire d’Activité 1. Informations des Parties 2. Objet du Contrat 3. Description de la Mission 4. Durée du Contrat 5. Rémunération et Modalités de Paiement 6. Obligations de l’Employeur 7. Obligations du Salarié 8. Conditions de Rupture 9. Confidentialité et Non-Concurrence 10. Résolution des Conflits 11. Coordonnées de Contact 12. Déclarations et Signatures Ci-dessous, vous trouverez deux exemples de Modèle Contrat CDD Accroissement Temporaire D’Activité. Ces modèles ont été conçus à partir de sources fiables et pourraient être utiles pour la rédaction de votre propre contrat :
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[Nom de l’employeur], [Adresse de l’employeur], [Numéro SIRET]
Représenté par [Nom du représentant] en qualité de [Titre ou fonction]
[Nom et prénom du salarié]
[Adresse du salarié]
[Numéro de sécurité sociale]
Le présent contrat est établi dans le cadre de l’accroissement temporaire d’activité de l’entreprise en raison de [décrire brièvement la raison, par exemple : une augmentation de la demande, un projet spécifique, etc.].
Le présent contrat est un contrat à durée déterminée (CDD) qui prendra effet le [date de début] pour une durée de [durée en jours ou mois] et se terminera le [date de fin] sauf si un renouvellement est convenu.
Le salarié sera engagé en qualité de [poste occupé] et exercera les missions suivantes :
1. [Description de la mission 1]
2. [Description de la mission 2]
3. [Autres missions]
Le salarié percevra une rémunération brute mensuelle de [montant] euros, versée le [date de paiement].
Le salarié bénéficiera également des primes et avantages liés au poste, conformément aux dispositions de l’entreprise.
Le salarié travaillera [nombre d’heures] heures par semaine, du [jours de travail] à [jours de travail], selon un emploi du temps préalablement établi.
Toute modification des responsabilités ou des tâches pourra donner lieu à un avenant au présent contrat.
Le salarié s’engage à respecter le règlement intérieur de l’entreprise ainsi que toutes les procédures de sécurité en vigueur.
Le présent contrat est soumis au droit français. Les parties s’engagent à régler à l’amiable tout différend pouvant survenir à l’occasion de l’exécution du contrat.
Signature du salarié : ____________________
[Nom de l’employeur], [Adresse de l’employeur], [Numéro SIRET]
Représenté par [Nom du représentant] en qualité de [Titre ou fonction]
[Nom et prénom du salarié]
[Adresse du salarié]
[Numéro de sécurité sociale]
Le présent contrat est établi pour faire face à une hausse temporaire de l’activité de l’entreprise, en raison de [décrire la situation, par exemple : un projet spécifique, un événement saisonnier, etc.].
Il s’agit d’un contrat à durée déterminée (CDD) qui entrera en vigueur le [date de début] et se terminera le [date de fin] avec la possibilité de renouvellement.
Les modalités de prolongation seront discutées si nécessaire.
Le salarié occupera le poste de [poste occupé] et effectuera les tâches suivantes :
1. [Description de la tâche 1]
2. [Description de la tâche 2]
3. [Autres tâches]
La rémunération brute sera de [montant] euros par mois, et le salarié pourra bénéficier de [mentionner tout autre avantage, tel que les tickets restaurant, etc.].
Le temps de travail est fixé à [nombre d’heures] heures par semaine, avec des horaires qui peuvent varier selon les besoins de l’entreprise.
Le salarié s’engage à respecter la confidentialité des informations de l’entreprise durant et après la fin de son contrat.
Le contrat peut être résilié par l’une ou l’autre des parties, sous réserve de respecter un préavis de [nombre de jours] jours.
Signature du salarié : ____________________
