Modèle De Courrier Pour Résilier Un Contrat

Créer mon contrat personnalisé

Dans cette section, vous découvrirez deux possibilités pour le Modèle de Courrier Pour Résilier Un Contrat. Vous avez la possibilité de rédiger votre lettre en ligne ou de télécharger un modèle préformaté que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

Rédiger en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Courrier Pour Résilier Un Contrat. Tous les champs doivent être remplis pour que la résiliation de contrat soit effectuée de manière claire et conforme aux exigences légales. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Modèle de Courrier Pour Résilier Un Contrat

1. Informations de l’Expéditeur



2. Informations du Destinataire



3. Référence du Contrat

4. Motif de la Résiliation

5. Informations sur la Résiliation

6. Déclaration finale

7. Coordonnées de Contact


8. Déclarations et Signatures


PDF

WORD

Vous trouverez ci-dessous deux exemples de Modèle De Courrier Pour Résilier Un Contrat. Ces modèles ont été créés à partir de sources fiables et peuvent s’avérer utiles pour la rédaction de votre propre courrier :

PDF 1 PDF 2
Modèle De Courrier Pour Résilier Un Contrat (1)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom de la société]
[Adresse de la société]
[Ville], [Date]
Objet : Résiliation de contrat


Madame, Monsieur,
Par la présente, je vous informe de ma décision de résilier le contrat [préciser le type de contrat, par exemple : d’abonnement, de service, etc.] que j’ai souscrit auprès de votre société, numéro de contrat [numéro de contrat].
Cette décision prend effet à compter du [date d’effet de la résiliation], conformément aux termes et conditions stipulés dans le contrat susmentionné.
Motifs de résiliation :
[Expliquer brièvement les raisons de la résiliation, par exemple : insatisfaction du service, changement de situation, etc.].
Rappel des Conditions de Résiliation :
Je vous rappelle que, selon l’article [préciser l’article] de notre contrat, j’ai le droit de résilier ce dernier en respectant un préavis de [durée de préavis].
Demande de confirmation :
Je vous saurais gré de bien vouloir me confirmer par écrit la prise en compte de cette résiliation ainsi que la date de cessation effective du contrat.
Je vous remercie pour votre compréhension et reste à votre disposition pour toute question ou besoin d’informations supplémentaires.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie du contrat
  • Éventuelle preuve de la demande d’annulation
Modèle De Courrier Pour Résilier Un Contrat (2)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom de la société]
[Adresse de la société]
[Ville], [Date]
Objet : Suivi de la demande de résiliation de contrat


Madame, Monsieur,
Je fais suite à mon courrier envoyé le [date du premier courrier] concernant ma demande de résiliation du contrat [type de contrat], numéro [numéro de contrat]. À ce jour, je n’ai pas reçu de réponse de votre part.
Rappel des détails :
Je souhaite toujours procéder à la résiliation de [préciser le contrat]. Il est important pour moi de confirmer que cette demande a bien été enregistrée.
Demande de réaction :
Je vous prie de bien vouloir m’informer des étapes suivantes que vous envisagez de prendre concernant ma demande et de m’indiquer si des documents supplémentaires sont requis.
Je vous remercie par avance pour votre diligence à traiter cette demande et j’attends votre réponse dans les meilleurs délais.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie du courrier initial
  • Preuve d’envoi (recommandé, etc.)

Modèle De Courrier Pour Résilier Un Contrat