Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle Contrat De Travail Cadre Forfait Jours. Vous avez la possibilité de générer votre contrat en ligne ou de télécharger un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos besoins : Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Travail Cadre Forfait Jours. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations. Contrat de Travail Cadre Forfait Jours 1. Informations des Parties 2. Objet du Contrat 3. Description du Poste 4. Détails du Forfait Jours 5. Rémunération et Avantages 6. Durée du Contrat 7. Obligations de l’Employeur 8. Obligations de la Salariée 9. Modalités de Résiliation 10. Confidentialité 11. Résolution des Conflits 12. Coordonnées de Contact 13. Déclarations et Signatures Ci-dessous, vous trouverez deux modèles de Contrat de Travail Cadre Forfait Jours. Ces documents ont été conçus à partir de sources fiables et pourraient vous servir de référence pour la création de votre propre contrat :
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[Nom de l’employeur]
[Adresse de l’employeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Nom et prénom du salarié]
[Adresse du salarié]
Le présent contrat est un contrat à durée indéterminée (CDI) pour un poste de cadre au forfait jours, conformément aux dispositions légales en vigueur.
Le salarié est engagé en qualité de [titre du poste]. Il exercera les fonctions suivantes : [détailler les tâches et responsabilités].
Le salarié percevra une rémunération brute mensuelle de [montant] euros, payable le [date de paiement].
Le salarié est placé sous un régime de forfait jours, qui totalise [nombre de jours] jours par an, incluant les jours de repos légaux.
Le salarié a droit à [nombre de jours] jours de congés payés par an, en plus des jours de repos, conformément à la législation en vigueur.
Le salarié s’engage à respecter le règlement intérieur de l’entreprise et à réaliser ses missions avec diligence.
Les modalités de résiliation du présent contrat sont celles prévues par la législation en vigueur.
[Nom de l’employeur]
[Nom du salarié]
[Signature de l’employeur]
[Signature du salarié]
[Nom de l’employeur]
[Adresse de l’employeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Nom et prénom du salarié]
[Adresse du salarié]
Le salarié reconnaît avoir pris connaissance de la nature des horaires de travail, ainsi que des conséquences du statut de cadre forfait jours.
Des entretiens annuels seront réalisés pour évaluer les performances et les objectifs atteints.
Toute modification des conditions de travail ou de la rémunération devra faire l’objet d’un accord écrit.
[Nom de l’employeur]
[Nom du salarié]
[Signature de l’employeur]
[Signature du salarié]
